1. Identification du Vendeur

[Nom de la société]
SAS au capital de [Montant] euros
RCS [Ville] n° [Numéro RCS]
Siège social : [Adresse complète]
Email : contact@votresite.com
Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits de notre site e-commerce.

3. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les prix indiqués sur les fiches produit ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison.

4. Commandes

Les commandes sont passées sur notre site. Le client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier. La commande n'est définitive qu'après confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur.

5. Modes de Paiement

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

• Cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express)
• PayPal
• Apple Pay
• Google Pay

Les paiements sont sécurisés par notre prestataire de paiement [Nom du prestataire].

6. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Le délai moyen de livraison est de 3 à 5 jours ouvrés. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination, et sont indiqués au moment de la commande. Nous utilisons les services de [Nom du transporteur] pour la livraison de vos commandes.

7. Retours et Remboursements

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de retour sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Pour retourner un produit :

• Contactez notre service client pour signaler votre intention de retour
• Emballez le produit dans son état d'origine avec tous ses accessoires
• Envoyez le colis à l'adresse suivante : [Adresse de retour]

Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du retour.

8. Garanties

Conformément à la loi, le vendeur remplit les obligations de garantie à l'égard des défauts cachés du produit vendu. Le vendeur remplit les obligations de garantie légale de conformité et de garantie des défauts cachés.

9. Compte Client

La création d'un compte client est nécessaire pour passer commande. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les actions effectuées depuis votre compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer votre compte en cas de non-respect des présentes conditions.

10. Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.